Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre la société Sang Précieux, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site sang-precieux.fr, ci-après dénommée « le Client ».
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur au Client sur le site sang-precieux.fr.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site sang-precieux.fr. Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Tous nos produits sont fabriqués à la demande, l’impression des designs n’est lancée qu’une fois la commande placée.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable sera celui en vigueur au moment de la commande.
Article 4 : Commande
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement par le Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige.
Article 5 : Paiement
Le paiement s’effectue en euros par les moyens proposés sur le site. La commande sera traitée dès réception du paiement intégral.
Article 6 : Livraison
6.1 Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du processus de fabrication à la demande.
6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués avant la validation de la commande.
6.3 Zone de livraison
Les livraisons sont effectuées uniquement en France métropolitaine.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Article 8 : Retours et remboursements
8.1 Procédure de retour
Pour effectuer un retour, le Client doit contacter le service client de Sang Précieux pour obtenir un numéro de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
8.2 Adresse de retour
L’adresse de retour dépend du lieu d’expédition initial du colis (voir Bordereau de Commande) :
- Pour les colis expédiés depuis l’Espagne : Travessía Prat de la Riba, 91-95, 08849 Sant Climent de Llobregat, Barcelona, Spain.
- Pour les colis expédiés depuis le Royaume-Uni : Antar 2 Headway Road, Wolverhampton, West Midlands, WV10 6PZ.
- Pour les colis expédiés depuis la Lettonie : Lidostas parks, Marupe, Marupes nov., LV-2167, Latvia.
Dans tous les cas, le nom de la boutique « Sang Précieux » doit être mentionné sur le colis retourné.
8.3 Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.
Article 9 : Garanties
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Article 10 : Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site sang-precieux.fr
Article 11 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sang-precieux.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur.
Article 12 : Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 13 : Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande, le Client peut contacter le service client de Sang Précieux via les coordonnées indiquées sur la page Contact